La commande implique l'adhésion entière et irrévocable aux conditions générales de ventes. Ces dernières pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur Achille[la petite]Marmotte à la date ou la commande est passée par l'acheteur.
A cet effet, l'acheteur déclare:
Article 1: Identification du vendeur
Société Achille[la petite]Marmotte
TVA: BE 0807.757.897
Adresse : Rue de Bauw 63
5020 MALONNE
E-mail : info@achillemarmotte.be
Article 2 : Loi applicable - Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit belge. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Achille[la petite]Marmotte et ses clients sont soumis à la compétence exclusive des juridictions belges dans les tribunaux de Bruxelles.
Il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander ; la responsabilité de la société Achille[la petite]Marmotte ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit est livré.
Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, Achille[la petite]Marmotte et l'acheteur s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution à l'amiable.
Article 3: Présentation des produits
Les produits proposés à la vente par Achille[la petite]Marmotte sont ceux figurant sur le site www.achillemarmotte.be au jour de la consultation du site par l'acheteur.
Les produits sont proposés à la vente dans la mesure des stocks disponibles.
Les produits proposés à la ventes sont décrits et présentés avec le plus grand soin et le plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité de Achille[la petite]Marmotte ne pourrait être en aucun cas engagée. Les photographies et les textes illustrent les produits n'ont qu'une valeur indicative et n'entrent pas dans le champ contractuel.
Article 4 : Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par e-mail ou par courrier.
Article 5 : Prix des produits
Les fiches produits indiquent les prix en Euro toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé sur la facture et les frais de port apparaissent sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.
La société Achille[la petite]Marmotte se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Toutes les commandes, quels que soient leurs pays d'émission - dans la limite des pays acceptés par Achille[la petite]Marmotte- sont payables en Euro.
Article 6 : Commande
Toutes commandes vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.
L'acheteur valide sa commande lorsqu'il active le lien " Confirmez votre commande " en bas de la page " Récapitulatif de votre commande "; il accepte alors expressément et sans réserve le processus de commande (prix, quantités, caractéristiques des produits) et les présentes conditions de vente.
La société Achille[la petite]Marmotte confirme la commande par email ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande.
La vente sera considérée comme définitive après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de la commande par Achille[la petite]Marmotte et encaissement par la société de l'intégralité du prix. Toute commande frauduleuse ou présumée comme telle, sera considérée par Achille[la petite]Marmotte comme nulle et non avenue.
Article 7 : Paiement
Le paiement peut-être réalisé, au choix de l'acheteur :
1. par carte bancaire
La société accepte les cartes Visa, cartes bleues, et cartes Eurocard/Mastercard.
Paiement sécurisé
ou
2.par virement bancaire au compte : 377 0082027 02
Votre commande est réservée pendant une durée de 7 jours. Passé ce délai, et sans réception de votre paiement, la commande sera annulée.
Article 8: Livraison
Achille[la petite]Marmotte a choisi La Poste et le service Taxipost comme transporteur pour la Belgique. Cependant, si vous habitez dans un autre pays et souhaitez recevoir certains de nos produits, n'hésitez pas à me contacter, nous pourrons organiser une livraison spéciale. Dans ce cas, le coût de l'expédition dépendra du pays et du poids de votre colis.
Les frais de port sont actuellement OFFERTS...Profitez-en !!
Il est également possible de venir enlever gratuitement vos articles à notre adresse. Pensez-y ! Pour cela merci de nous contacter au préalable...
Achille[la petite]Marmotte décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu'en cas de perte des produits commandés ou de grève des services postaux. Il est précisé que que les risques du transport sont supportés par l'acheteur. En cas de retard de livraison, l'acheteur devra le signaler au plus vite auprès de Achille[la petite]Marmotte, à l'adresse email suivante : info@achillemarmotte.be.
Article 9 : Relations Clients - Service après vente
Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser à la société Achille[la petite]Marmotte par courrier, mail, ou téléphone.
Adresse : Rue de Bauw 63– 5020 Malonne
Tel: +32 476.77.94.64
Mail : info@achillemarmotte.be
Article 10 : Satisfait ou remboursé
Le client dispose d'un délai de 7 jours à compter de la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge .
Achille[la petite]Marmotte s'engage à rembourser les sommes versées par l'acheteur endéans les 15 jours qui suivent le retour du/des article(s) qui ne convient(nent) pas.
Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne sont pas repris. Les frais de port initiaux ne seront pas remboursés par Achille[la petite]Marmotte en cas de retour des produits.
Article 11: Garantie
En cas de non-conformité ou de défectuosité du produit livré, l'acheteur devra en informer Achille[la petite]Marmotte par email, qui s'engage à remédier le problème dans les meilleurs délais. Achille[la petite]Marmotte garantit également, conformément aux dispositions légales, l'acheteur contre tout vice caché affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation, ainsi que des conséquences dommageables en résultant.
Article 12: Confidentialité des données
Achille[la petite]Marmotte s'engage à ne pas communiquer gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.